Mentions légales
Nova Saas technologie · 29 rue des Cévennes, 75015 Paris, France
Nova.CRM@hotmail.com
Version du 12 octobre 2026 — Informations de l’éditeur à compléter avant commercialisation.
Éditeur
Nom communiqué / nom commercial : Nova Saas technologie.
Adresse communiquée : 29 rue des Cévennes, 75015 Paris, France. La qualification de cette adresse comme siège social ou domicile professionnel doit être confirmée par l’exploitant.
E-mail : Nova.CRM@hotmail.com.
Activité : logiciel de gestion de la relation client proposé aux professionnels en mode SaaS.
Informations non communiquées
Le nom juridique exact de l’exploitant, sa forme juridique (société ou entreprise individuelle), son éventuel capital social, son numéro SIREN/SIRET et son immatriculation RCS/RNE n’ont pas été fournis. Ils ne sont ni déduits du nom commercial ni inventés.
Le régime de TVA et, s’il est applicable, le numéro de TVA intracommunautaire restent à renseigner. Un tiret ou un champ vide ne justifie pas d’annoncer une exonération de TVA.
Le nom du directeur ou de la directrice de publication et un numéro de téléphone professionnel de contact restent également à communiquer.
Ces éléments doivent être complétés selon le statut réel de l’éditeur avant l’ouverture des ventes. Le présent document rend visibles les informations manquantes ; il ne constitue pas une attestation de conformité d’un éditeur non identifié.
Hébergement et stockage
Hébergement de l’application : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site et contact : https://vercel.com et https://vercel.com/help. Le numéro de téléphone de l’hébergeur, lorsqu’il est requis dans les mentions applicables, doit être confirmé auprès de Vercel avant lancement ; aucun numéro n’est inventé.
Base PostgreSQL : Neon, service du groupe Databricks. La région exacte et l’entité contractante sont à vérifier dans la configuration et les contrats de l’éditeur. L’adresse de l’entreprise ne signifie pas un hébergement exclusivement en France.
Contact, droits et documents
Réclamation ou demande relative aux données personnelles : Nova.CRM@hotmail.com.
Les conditions générales d’utilisation, conditions générales de vente, politique de confidentialité et annexe de sous-traitance RGPD sont accessibles depuis l’espace légal. L’offre est réservée aux professionnels ; aucune offre destinée aux consommateurs n’est activée dans ce cadre.
Le logiciel et les contenus originaux de Nova restent protégés par les droits applicables, sous réserve des licences tierces et des droits des clients sur leurs propres données.